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L’Écho du combattant

Echo 69Echo 69

 Numéro : 69

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Bulletin d'adhésion

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Retour sur une news :
les archives

 

 

 

 

 - Regroupement de sépultures

 - Assises biannuel 2015

 - Service militaire volontaire

 - Projet loi de finances 2015

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REGROUPEMENT DES SEPULTURES EUROPEENES EN ALGERIE :

Posté le 12/08/2017

Un arrêté du Ministre des Affaires Étrangères du 26 mai 2016, publié au JORF n° 133 du 9 juin 2016, précise les conditions du regroupement en tombes collectives ou ossuaires des sépultures européennes en ALGERIE dans le cadre d'un accord intervenu entre la FRANCE et l'ALGERIE.

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À L’ATTENTION DES PERSONNES HANDICAPEES :

Posté le 10/08/2017

Une nouvelle carte mobilité inclusion va remplacer les actuelles cartes depriorité, d’invalidité et de stationnement à compter du 1er janvier 2017.

La demande d’obtention de cette nouvelle carte pourra se faire par internet.

La carte mobilité inclusion regroupera les mentions de priorité, d’invalidité et de stationnement en une seule.

Son format sera celui d’une carte de crédit et elle sera infalsifiable ; elle sera fabriquée par l’Imprimerie Nationale.

Les délais de délivrance, actuellement d’environ 4 mois, seront considérablement raccourcis. Fabriquée en 48 heures, elle sera directement expédiée au domicile du demandeur.

Les personnes bénéficiant de l’Allocation Personnalisée d’Autonomie (APA) en GIR 3 et 4, se verront immédiatement attribuer les cartes de priorité et de stationnement sans une nouvelle évaluation de la Maison Départementale des Personnes Handicapées (MDPH)

Les anciennes cartes demeureront valables jusqu’à leurs dates d’expiration.

(source : CAP RETRAITE)

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Projet de loi de finances 2016

Posté le 02/10/2015

 

 

Le 1er octobre 2015, à l’occasion des assises annuelles de l’U.F.A.C.,

M. TODESC HINI, Secrétaire d’Etat auprès du Ministre de la Défense chargé des Anciens Combattants et de la Mémoire, a communiqué aux membres de l’assemblée générale les grandes lignes du PLF 2016 concernant le monde combattant.

Bernard BERTIN, Vice-président et Maurice LIERMANN, Trésorier national, représentaient l’A.N.A.C. & V.G. DOUANES à ces assises.

 

D’une manière générale, ce projet de budget ne remet pas en cause le droit à réparation imprescriptible des Anciens Combattants.

 
 
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LANCEMENT DU SERVICE MILITAIRE VOLONTAIRE :

Posté le 17/09/2015

La loi 2015-917 du 28 juillet 2015 prévoit l’expérimentation d’un service militaire volontaire (SMV) à compter du 1er septembre 2015 et pour une durée maximale de 24 mois.

 

Un arrêté du 30 juillet 2015 définit les missions et organisation du SMV en application des articles 22 et 23 de la loi susvisée.

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10, 11 et 12 juin 2015 : assises biannuelles de l'association nationale des anciens combattants et victimes de guerre des douanes

Posté le 01/07/2015

Les 10, 11 et 12 juin 2015, l'association nationale des anciens combattants et victimes de guerre des douanes a tenu ses assises biannuelles au domaine de La Sauldre à La Ferté-Imbault (Loir-et-Cher).

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